📄 Comprendre le Processus TTN

Comprendre le Processus TTN

🎯 Objectif

Ce guide vous explique le processus de soumission des factures à la TTN (Tunisian Tax Network) et son fonctionnement.

🤔 Qu'est-ce que la TTN ?

La TTN (Tunisian Tax Network) est la plateforme gouvernementale tunisienne de gestion des factures électroniques, opérée par le Ministère des Finances.

  • ✅ Collecte toutes les factures électroniques
  • ✅ Valide leur conformité
  • ✅ Génère un UID (Unique Identifier) pour chaque facture
  • ✅ Archive les factures pour contrôle fiscal

📋 Étapes du Processus TTN

1. Préparation (TEIF MANAGER)

  1. Créer la facture au format XML UBL 2.1
  2. Valider la conformité
  3. Signer électroniquement avec certificat TunTrust

2. Soumission (TEIF MANAGER → TTN)

  1. Envoi du XML signé vers le serveur TTN
  2. Transmission sécurisée (HTTPS)
  3. Authentification avec identifiants TTN

3. Traitement (TTN)

  1. Réception de la facture
  2. Vérification de la signature XAdES
  3. Validation du format XML UBL
  4. Contrôles de cohérence fiscale
  5. Génération d'un UID unique
  6. Horodatage TTN

4. Retour (TTN → TEIF MANAGER)

  1. Confirmation d'acceptation ou rejet
  2. Si acceptée : UID + facture finale horodatée
  3. Si rejetée : Code erreur + description

5. Finalisation (TEIF MANAGER)

  1. Téléchargement de la facture finale (avec UID TTN)
  2. Archivage local
  3. Envoi au client (PDF + XML)

🔐 L'UID TTN

Qu'est-ce que l'UID ?

L'UID (Unique IDentifier) est un identifiant unique généré par la TTN pour chaque facture acceptée :

  • 📝 Format : TN-{MATRICULE}-{ANNEE}-{NUMERO_SEQUENCE}
  • 📝 Exemple : TN-1234567A123-2025-000012345
  • ✅ Garantit l'unicité de la facture
  • ✅ Sert de preuve d'acceptation par la TTN

✅ Important :

L'UID doit obligatoirement figurer sur la facture envoyée au client (version PDF).

⏱️ Délais de Traitement

Étape Durée Typique
Envoi 1-3 secondes
Traitement TTN 5-30 secondes
Retour réponse 1-5 secondes
Total 10-40 secondes

⚠️ En cas de charge élevée (fin de mois), les délais peuvent être plus longs.

✅ Statuts TTN

Acceptée

✅ Facture Acceptée par la TTN

  • UID généré
  • Facture finale disponible au téléchargement
  • Processus terminé

Rejetée

❌ Facture Rejetée par la TTN

Causes fréquentes :

  • Signature invalide
  • Format XML non conforme
  • Matricule fiscal incorrect
  • TVA incohérente

👉 Corrigez et re-soumettez

En Cours

⏳ Traitement en Cours

  • La TTN traite la facture
  • Attendez le retour (max 2-3 minutes)

🔄 Modes de Soumission

Envoi Automatique

TEIF MANAGER soumet automatiquement après signature (si activé) :

  • ✅ Gain de temps
  • ✅ Pas d'intervention manuelle
  • ⚠️ Nécessite une connexion Internet stable

Envoi Manuel

Vous déclenchez manuellement la soumission :

  • ✅ Contrôle total
  • ✅ Permet de vérifier avant envoi
  • ⚠️ Nécessite une action supplémentaire

👉 Guide : Envoi automatique après signature

🔒 Sécurité et Confidentialité

  • ✅ Communication chiffrée (HTTPS/TLS)
  • ✅ Authentification par login/mot de passe TTN
  • ✅ Signature XAdES vérifiée par la TTN
  • ✅ Données stockées sur serveurs gouvernementaux sécurisés

❓ Questions Fréquentes

La soumission TTN est-elle obligatoire ?

✅ Oui, pour toutes les factures en mode Production. En mode Simulation, non.

Puis-je soumettre hors ligne ?

❌ Non. La soumission TTN nécessite une connexion Internet.

Combien de temps la TTN conserve-t-elle les factures ?

⏰ 10 ans minimum, conformément à la législation fiscale tunisienne.

Puis-je annuler une facture soumise ?

⚠️ Pas d'annulation directe. Vous devez émettre une facture d'avoir (note de crédit).

Que faire si la TTN est indisponible ?

⏰ Attendez que le service soit rétabli. TEIF MANAGER peut mettre les factures en file d'attente et les soumettre automatiquement plus tard.

🔗 Guides Associés

📞 Support

Support TTN (Gouvernement)

📧 Email : support@ttn.tn
☎️ Téléphone : +216 71 XXX XXX
⏰ Lundi - Vendredi, 8h30 - 17h

Support BTB LABS (TEIF MANAGER)

📧 Email : support@teif.tn
⏰ Lundi - Vendredi, 9h - 17h (GMT+1)